状況

• システムの概要（基板構成）
• 上市予定時期
• 基板の写真を元にヒアリング
• 不合格になっている試験名と試験数
• 現状のEMC耐性の状況
  1.初回試験でどこまで合格したか
  2.そこからどのように追加対策を行い、どの程度耐性が上がったか

• 基板改版回数
• 異常動作の定義

設計資料の有無

• 回路図
• 部品表
• 各部品のデータシート
• 配線経路の資料がわかるもの
• 設計内容の詳細情報

効果確認について

• 効果確認の場所
• 効果確認時間の確保可否について1日で完結するボリュームかどうかを確認させて頂きます

費用について

• 成功報酬の条件となる合格基準について
• 概算見積と支払い条件について

その他

• 対策部品の手持ち在庫の確認

Conditions Générales de Services de Conseil CEM

Article 1 (Objet et Application)

Les présentes Conditions Générales (ci-après « Conditions ») fixent les modalités des services de conseil en CEM et des services d’urgence (ci-après « Services ») fournis par Hotta EMC Conseil (ci-après « Consultant »). En sollicitant les Services, le Client est réputé avoir accepté l’intégralité des dispositions des présentes Conditions.

Article 2 (Étendue des Services et Sous-traitance)

1. Le Consultant fournit les services suivants au Client :
   (1) Analyse des causes et proposition de mesures de remédiation pour les échecs aux tests CEM.
   (2) Conseil technique sur les modifications de circuits, structures de PCB, boîtiers, etc.
   (3) Support sur site et vérification de la conformité dans les laboratoires de test.
2. L’étendue spécifique et les détails des services sont déterminés sur la base des devis individuels ou des accords conclus par courrier électronique ou tout autre moyen électronique.
3. Le Consultant ne peut sous-traiter tout ou partie des Services à un tiers sans le consentement écrit préalable du Client.

Article 3 (Honoraires et Modalités de Paiement)

1. Les honoraires pour les Services comprennent un Acompte (Retainer Fee), les frais et des Honoraires de Succès.
2. L’Acompte et les frais sont dus dès le début des Services et sont intégralement à la charge du Client, quel que soit le résultat des tests.
3. Les Honoraires de Succès sont dus lorsque le produit concerné réussit le test (conformité). Les honoraires de base s’élèvent à 550 000 JPY (TTC) par poste, avec un supplément de 110 000 JPY (TTC) pour chaque poste supplémentaire réussi simultanément.
4. Le Consultant émettra une facture (y compris au format PDF) immédiatement après la conclusion du test. Le Client devra s’acquitter du paiement sur le compte bancaire désigné dans les 14 jours suivant la date de facturation. Tous les frais bancaires, y compris les frais de banque intermédiaire, sont à la charge du Client.

Article 4 (Définition et Vérification du Succès)

1. Le « Succès » (Réussite) est défini comme le moment où le produit répond aux critères des normes applicables dans un laboratoire de test ou un environnement de mesure convenu.
2. Si le succès est confirmé par les mesures de remédiation du Consultant, le Client signera un « Formulaire de confirmation de service ». Cette signature confirme l’obligation de payer les Honoraires de Succès.
3. Si le succès est confirmé en l’absence du Consultant (par exemple lors d’un test ultérieur), le Client doit en informer le Consultant sans délai.
4. Dans le cas du paragraphe précédent, le Client doit fournir sans délai les documents (schémas, photos, extraits de routage, etc.) permettant de vérifier la mise en œuvre des mesures si le Consultant le juge nécessaire.
5. Si le Client refuse de fournir ces documents sans motif légitime ou omet de signaler les résultats des tests, les mesures du Consultant seront considérées comme adoptées et réussies, et les Honoraires de Succès seront dus.
6. Si une partie des mesures proposées par le Consultant (y compris les modifications de circuit, de routage ou les ajustements de valeurs de composants) est intégrée dans la configuration finale ayant réussi le test, les Honoraires de Succès sont dus intégralement, que d’autres mesures aient été utilisées en combinaison ou non.
7. Une fois le succès vérifié, l’obligation de payer les Honoraires de Succès ne peut être annulée, quels que soient la viabilité commerciale du produit, les marges de conception ou les circonstances internes du Client.

Article 5 (Manipulation du Matériel et Clause de Non-responsabilité)

1. Le Client doit permettre au Consultant d’accéder aux prototypes, instruments de mesure et périphériques (ci-après « Matériel ») nécessaires aux Services.
2. Le Consultant manipulera le Matériel du Client avec la diligence d’un gestionnaire prudent.
3. En raison de la nature des tests CEM, le Consultant ne sera pas responsable des dysfonctionnements, dommages, dégradations de performance ou pertes de données inévitables survenant pendant les tests ou les modifications, sauf en cas de faute lourde du Consultant.
4. Le Consultant n’est pas tenu de réparer ou de remplacer le Matériel ou de restaurer les données résultant du paragraphe précédent.

Article 6 (Propriété Intellectuelle et Confidentialité)

1. Les droits de propriété intellectuelle créés au cours des Services appartiennent en principe au Client. Toutefois, tous les droits relatifs au savoir-faire et aux techniques de remédiation CEM qui ne dépendent pas d’un produit spécifique (ci-après « Propriété Intellectuelle de Base du Consultant ») détenus par le Consultant avant les Services restent la propriété exclusive du Consultant.
2. Le Client peut utiliser la Propriété Intellectuelle de Base du Consultant pour le développement et la conception de ses propres produits. Toutefois, le Client ne peut pas la détourner pour des services de conseil, de formation ou des activités commerciales similaires auprès de tiers. Le Client n’est pas autorisé à déposer de brevets ou tout autre droit de propriété intellectuelle sur la Propriété Intellectuelle de Base du Consultant elle-même.
3. Les deux parties préserveront la confidentialité des secrets techniques et commerciaux obtenus dans le cadre des Services et ne les divulgueront pas à des tiers sans consentement préalable.
4. Les dispositions des paragraphes 2 et 3 resteront en vigueur pendant 5 ans après la fin du contrat. Les droits sur la Propriété Intellectuelle de Base du Consultant restent la propriété du Consultant indéfiniment.

Article 7 (Limitation de Responsabilité)

1. Si le Consultant endommage les biens du Client (prototypes, etc.) par négligence, il indemnisera le Client à hauteur du coût direct de fabrication desdits biens.
2. Nonobstant toute autre disposition, la responsabilité totale du Consultant pour les dommages liés aux Services, quel que soit le fondement juridique, est limitée au montant de l’Acompte (Retainer Fee) réellement payé par le Client au Consultant.
3. Si le Client viole l’Article 6, il indemnisera le Consultant pour tous les dommages subis (y compris le manque à gagner), nonobstant la limitation du paragraphe 2.

Article 8 (Exclusion des Forces Antisociales)

1. Les deux parties garantissent qu’elles n’appartiennent pas à des « forces antisociales » (crime organisé, etc.) et qu’elles n’y seront pas liées à l’avenir.
2. En cas de violation du paragraphe précédent, l’autre partie peut résilier le contrat immédiatement et sans préavis.

Article 9 (Interdiction de Cession)

Ni le Client ni le Consultant ne peuvent céder ou transférer leurs droits ou obligations au titre des présentes Conditions à un tiers sans le consentement écrit préalable de l’autre partie.

Article 10 (Durée et Survie)

1. Le contrat basé sur ces Conditions reste en vigueur de la date de début des Services jusqu’au paiement complet de tous les honoraires et frais.
2. Même après la fin du contrat, les dispositions de l’Article 6 (Propriété Intellectuelle), de l’Article 7 (Limitation de Responsabilité) et de l’Article 11 (Loi Applicable et Juridiction) resteront en vigueur.

Article 11 (Loi Applicable et Juridiction)

1. Les présentes Conditions sont régies et interprétées conformément au droit japonais.
2. Tout litige découlant des présentes Conditions ou des Services sera soumis à la juridiction exclusive du tribunal de district du lieu du siège du Consultant en première instance.

Article 12 (Consultation)

Toute question non prévue par les présentes Conditions ou toute ambiguïté d’interprétation sera résolue par une consultation de bonne foi entre les parties.

---

現在不合格になっている試験が２試験以上あり、弊社の対策により複数の試験に合格した場合です

1試験合格：50万（税込55万円）の例

2試験合格：60万（税込66万円）の例

3試験合格：70万（税込77万円）の例